(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREMINES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509532.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2014.
PREMINES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2004 n°2272599 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16